Droits d’auteurs : nouvelle formalité obligatoire auprès de l’URSSAF
Droits d’auteurs : Découvrez les nouvelles formalités obligatoires auprès de l'URSSAF.
Droit d’auteur : Quoi de neuf ?
A l’occasion de l’assemblée générale fédérale qui s’est déroulée le 8 mai dernier, La Fncta avait convié Corinne Honvault, directrice adjointe à la direction du Spectacle Vivant à la SACD, à venir échanger et répondre aux multiples questions qu’a suscitées les changements du 4 novembre dernier concernant les demandes d’autorisation et la perception des droits. [...]
Autorisation SACD en ligne : Mode d’emploi
L'article ci-dessous est issu du site de la FNCTA Union Régionale Rhône-Alpes et peut permettre de répondre à certaines questions que vous vous posez concernant la nouvelle procédure de gestion des droits d'auteurs à la SACD. Nous les en remercions. Bonjour, La SACD a changé le système de perception des droits d’auteur pour les troupes amateurs, [...]